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Votre vie privé, notre priorité

Politique de confidentialité

Smart coffee / Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est: https://smart-coffees.fr. Le site https://www.smart-coffees.fr est édité par: Smart Coffee – entreprise uni personnelle immatriculée au RCS de Mulhouse sous le numéro 839458452 Siège social: 18 rue de la forge, FR-68480 Fislis Siret: 83945845200019 APE: 4799A Responsable de la publication: Stéphane Mbock Téléphone: 06 34 23 06 57 Courriel: contact@smart-coffees.fr

Hébergement du site internet

Conception

Le site a été créé par Eko Média. (www.eko-media.fr).

Le site www.smart-coffees.fr est hébergé par Eko Média sur l’infrastructure de l’entreprise one & one.

Hébergement

ONE & ONE
SARL au capital de 100,000.00 €
RCS SARREGUEMINES 43130377500016
Code APE: 6311Z
Numéro de TVA: FR63751828005
Siège social: 1 & 1 Ionos Datacenter SAS – ZA KIESWEG – 67630 NIEDERLAUTERBACH – France

Conditions de ventes

Veuillez vous référer à la page dédiée.

Propriété intellectuelle


La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Smart Coffee et des créateurs respectifs mentionnés dans les présentes politiques de confidentialité. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les noms, marques et signes mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations spécifiques à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes: toutes les informations diffusées directement sur le site par Smart Coffee, à l’exception de l’iconographie, photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou redistribuées par des tiers après avoir simplement informé le webmaster, à condition que la source soit mentionnée. Cependant, ils ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Smart Coffees se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver, d’interdire aux tiers concernés d’utiliser les informations telles que définies ci-dessus. Dans ce cas, il en informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques. Smart Coffee et le logo sont des marques déposées et protégées en tant que telles par le droit des marques. Ils sont la propriété exclusive de Smart Coffee. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Hyperliens

Smart Coffee autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.smart-coffees.fr après une simple information préalable du directeur de la publication. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Smart Cofffee se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Mirroring interdit

Aucun téléchargement du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisé.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Quelles données personnelles nous collectons et pourquoi nous les collectons

Commentaires

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